Séance du 30 mars 2010
Affectation des résultats 2009
Compte administratif 2009
Vote des taux des trois taxes communales pour 2010
Transfert de charges
Régularisation suite retard dans chantier salle polyvalente
Budget primitif 2010
Convention d'occupation des locaux communaux pour la SIVOM de Cognin
Convention ATESAT 2010
Séance du 25 novembre 2009
Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Centre accueil sans hébergement
Convention de délégation de maîtrise d'oeuvre partielle
Instruction des certificats d'urbanisme de simple information
Emprunt
Taxe locale d'équipement
Choix d'un avocat
Séance du 6 octobre 2009
Affouage
Martelage coupes 2010
Indemnité du receveur
Bourses jeunes
Plan de financement du mini contrat de développement
Séance du 10 septembre 2009
Demande de réserve parlementaire
Séance du 7 juillet 2009
Travaux salle polyvalente : changement d'entreprise pour le lot plomberie / VMC n°8
Modification des heures de la garderie
Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme
Annulation de la délibération instaurant le droit de préemption urbain sur le territoire de la commune en date du 21/04/2009
Annulation de la délibération en date du 21/04/2009 : approbation de la révision du plan local d'urbanisme
Séance du 2 juin 2009
Marché de travaux pour la réalisation d'un réseau d'eaux pluviales
Subvention à l'association Communes Solidaires
Tarifs de la salle polyvalente
Tarifs
Demande de subvention : remise en état voirie de Pravaut
Séance du 21 avril 2009
Marché d'études en vue de réaliser une étude pré-opérationnelle pour l'urbanisation du secteur du Chef-Lieu
Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme
Etude pré-opérationnelle pour l'urbanisation du secteur du Chef-Lieu / demande de subventions
Annulation de la délibération du 16/12/2008 : approbation de la révision du plan local d'urbanisme
Annulation de la délibération instaurant le droit de préemption urbain sur le territoire de la commune en date du 16/12/2008
